Mentions légales

Le site web et le domaine somnisamida.es appartiennent à Somnisamida S.L. (ci-après Somnisamida), titulaire du Code d'identification fiscale B65567042 et siégeant à Carretera C-66, km. 25, à Sant Joan de Mollet (CP 17463) en Espagne, nº de tél. + 34 972 48 91 49 et adresse mail info@somnisamida.es, inscrite au Registre du Commerce de Barcelona, libro 42580, folio 99, hoja B410678, inscripción primera; representada en este acto por Dña. ARIADNA

 

  

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE

Les droits sur les contenus de ce site web, y compris les textes, images, dessins graphiques, marques et autres signes distinctifs (ci-après les contenus), appartiennent à Somnisamida ou à des tiers nous ayant autorisé à les utiliser. Somnisamida présente ces contenus afin d’informer de ses services et de ses activités. Somnisamida autorise l’utilisation des contenus à des usages non commerciaux à condition que la source soit indiquée d’une façon claire. Si les contenus sont utilisés sur des sites web, il faudra inclure un lien vers la page d’accueil du site web. Somnisamida se réserve le droit d’initier les poursuites judiciaires appropriées visant la défense de ses droits de propriété intellectuelle ou industrielle.

Les présentations des contenus de ce site web dans une fenêtre outre que http://somnisamida.es/ (framing) ne sont pas autorisées.

 

RESPONSABILITÉ VIS-À-VIS DES CONTENUS

Malgré le fait que Somnisamida agisse avec la plus grande diligence possible, il est possible que certaines données ou informations ne soient pas mises à jour au moment où l’utilisateur du site web les consultera. C'est pourquoi Somnisamida déclare que les références aux travaux et aux services présentés sur ce site web ont une fonction d’orientation et n’engagent pas Somnisamida à la souscription expresse d’une commande.

Somnisamida se réserve le droit de modifier unilatéralement, à tout moment et sans préavis, la présentation, configuration et contenus du site web.

Somnisamida ne sera pas tenue responsable des informations pouvant être obtenues à travers des liens inclus dans le site web.

  

CONDITIONS D’UTILISATION

L’utilisation de ce site web implique l’acceptation intégrale des termes et des conditions du présent avis légal. Les éventuels conflits relatifs à cette page web seront exclusivement régis par l’ordre juridique espagnol. Toute personne utilisant le site web, indépendamment de la juridiction territoriale à partir de laquelle son accès a lieu, accepte de se conformer et de respecter les clauses en renonçant expressément à toute autre juridiction pouvant lui correspondre.

 

Le site web et le domaine somnisamida.es appartiennent à Somnisamida S.L. (ci-après Somnisamida), titulaire du Code d'identification fiscale B65567042 et siégeant à Carretera C-66, km. 25, à Sant Joan de Mollet (CP 17463) en Espagne, nº de tél. + 34 972 48 91 49 et adresse mail info@somnisamida.es, inscrite au Registre du Commerce de Barcelona, libro 42580, folio 99, hoja B410678, inscripción primera; representada en este acto por Dña. ARIADNA

 

  

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE

Les droits sur les contenus de ce site web, y compris les textes, images, dessins graphiques, marques et autres signes distinctifs (ci-après les contenus), appartiennent à Somnisamida ou à des tiers nous ayant autorisé à les utiliser. Somnisamida présente ces contenus afin d’informer de ses services et de ses activités. Somnisamida autorise l’utilisation des contenus à des usages non commerciaux à condition que la source soit indiquée d’une façon claire. Si les contenus sont utilisés sur des sites web, il faudra inclure un lien vers la page d’accueil du site web. Somnisamida se réserve le droit d’initier les poursuites judiciaires appropriées visant la défense de ses droits de propriété intellectuelle ou industrielle.

Les présentations des contenus de ce site web dans une fenêtre outre que http://somnisamida.es/ (framing) ne sont pas autorisées.

 

RESPONSABILITÉ VIS-À-VIS DES CONTENUS

Malgré le fait que Somnisamida agisse avec la plus grande diligence possible, il est possible que certaines données ou informations ne soient pas mises à jour au moment où l’utilisateur du site web les consultera. C'est pourquoi Somnisamida déclare que les références aux travaux et aux services présentés sur ce site web ont une fonction d’orientation et n’engagent pas Somnisamida à la souscription expresse d’une commande.

Somnisamida se réserve le droit de modifier unilatéralement, à tout moment et sans préavis, la présentation, configuration et contenus du site web.

Somnisamida ne sera pas tenue responsable des informations pouvant être obtenues à travers des liens inclus dans le site web.

  

CONDITIONS D’UTILISATION

L’utilisation de ce site web implique l’acceptation intégrale des termes et des conditions du présent avis légal. Les éventuels conflits relatifs à cette page web seront exclusivement régis par l’ordre juridique espagnol. Toute personne utilisant le site web, indépendamment de la juridiction territoriale à partir de laquelle son accès a lieu, accepte de se conformer et de respecter les clauses en renonçant expressément à toute autre juridiction pouvant lui correspondre.